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Marques déposées par monsieur RICAUD Patrick
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TERRE AUTHENTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE AUTHENTIQUE
Monsieur RICAUD Patrick

Numéro de dépôt :
92406487
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2002

Présentation de la marque TERRE AUTHENTIQUE

Déposée le 18 février 1992 par monsieur RICAUD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE AUTHENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est monsieur RICAUD Patrick domicilié(e) Quartier de la Gare, 13810 EYGALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque TERRE AUTHENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE AUTHENTIQUE est expirée depuis le 18 février 2002.

RICAUD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LOTANTIQUE


Monsieur RICAUD Patrick - Quartier de la Gare, 13810 EYGALIERES - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.